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• Auteur : dana hilliot
• Date : 7 septembre 2005 (13 octobre 2005)
• Licence : Creative Commons BY-NC-ND
• Site : URL d’origine du document

Bref éloge de la licence Creative Commons nc nd

Introduction

Devant les attaques successives contre la licence Creative Commons nc nd [1], laquelle souffrirait, selon certaines critiques, de n’être pas conforme à la notion de ce que devrait être une licence libre, il me semble utile d’apporter quelques précisions.

Les quelques études sur le sujet montrent que les utilisateurs des licences Creative Commons choisissent très majoritairement d’adopter les clauses restrictives nc nd. Paradoxalement, la plupart des discussions vis-à-vis de ces clauses sont menées par des interlocuteurs adeptes d’autres licences (telle la licence Art Libre) ou d’autres clauses (par exemple sa pour « share alike »). On lit très rarement des apologies en faveur des clauses nc nd malgré leur succès auprès des créateurs.

Comment expliquer ce relatif silence des artistes concernés ? Serait-ce que les questions juridiques ne les intéressent pas ? Qu’ils cherchent avant tout dans ces licences une manière pratique de diffuser leur musique, motivés par des raisons pragmatiques plus que philosophiques ?

Je pense que ces hypothèses sont non seulement beaucoup trop simplistes, mais aussi assez injurieuses à l’égard de ceux qui choisissent les clauses nc nd. Je vais essayer ici d’apporter des justifications plus nuancées, sur la base d’arguments tirés de ce que me semble être la réalité du monde (ou des mondes) de la musique [2].

Another Record et les licences libres

Je voudrais ici témoigner de ma propre expérience : d’une part, je suis en effet adepte des licences Creative Commons, et mes propres disques sortent en général sous licence CC nc nd ; d’autre part, je travaille pour le label Another Record [3] depuis maintenant 3 ans, et j’ai eu l’occasion de discuter à maintes reprises avec les artistes auxquels nous sommes liés, au sujet de ces licences.

La grande majorité des disques et des projets online (puisque nous utilisons ces deux types de médiation) qui sortent sur Another Record, le sont sous licence nc nd. C’est là le choix des artistes, bien qu’il s’accorde aussi avec la philosophie du label [4].

Une partie de notre activité, en tant que label, consiste à vendre des disques ou des objets liés aux musiques que nous défendons. Ce n’est certes pas là le but et la finalité de notre travail, mais en quelque sorte son moyen principal : grâce à l’argent récupéré sur ces ventes, nous pouvons faire face aux frais divers qui résultent de notre activité, et en assurer la pérénnité - par exemple, sortir régulièrement de nouveaux projets ou de nouveaux disques. Toutefois, nous avons décidé d’une part, de ne pas distribuer nos disques en magasin, et ce pour des raisons avant tout pragmatiques, parce que nous ne nous sentons pas l’âme de commerciaux, et, d’autre part, de ne pas demander de subvention aux pouvoirs publics, parce que nous ne pensons pas que l’argent du contribuable doive être affecté à ce type de projet. Je signale au passage à tous ceux qui mettraient en doute la viabilité économique d’un tel label, qu’ils peuvent être rassurés : comme nous ne dépensons pas un cent que nous n’aurions pas sur nos comptes, et comme les ventes sont régulières quoique incomparablement plus modestes que celles des structures à caractère commercial, nos comptes sont équilibrés - nous ne sommes pas le seul label, loin de là, à fabriquer des disques tout en adoptant les licences Creative Commons, et de nombreuses structures comme la nôtre bénéficie maintenant d’une notoriété et d’un équilibre réconfortants pour l’avenir des musiques indépendantes [5].

Que souhaitent les artistes qui s’engagent avec le label Another Record et choisissent une licence libre ? Je ne veux pas ici généraliser, car chacun a ses enjeux personnels, lesquels sont parfois difficilement formulables ou identifiables par le créateur lui-même (je suis dans ce cas). Mais, je vais essayer d’en dégager tout de même quelques-uns. Il me faut toutefois vous proposer un petit retour en arrière :

Jusqu’au début des années 2000, la question d’adopter ou non une licence libre ne se posait tout simplement pas. Il semblait même logique et naturel de s’inscrire en tant qu’auteur à la SACEM - si la secrétaire que j’avais rencontrée il y a 5 ans au siège local de la SACEM m’avait reçu plus agréablement, je ferais sans doute partie de ces artistes qui, pour avoir commencé leur carrière un peu trop tôt, se retrouvent membre de la SACEM, et le regrettent par la suite. J’ai donc eu de la chance, rétrospectivement, ce jour là. Quand les licences libres appliquées aux oeuvres d’art ont commencé à faire parler d’elles sur internet, je venais juste de fonder Another Record, et très vite, j’ai commencé à militer auprès des premiers artistes du label pour l’adoption de la licence Open Music Yellow [6] , laquelle est, depuis, tombée en désuétude (ses auteurs conseillant

d’adopter une licence Creative Commons, conseil que nous avons suivi) : de fait cette licence est très proche de la licence CC nd nc qui fait l’objet de notre préoccupation.

Pourquoi choisir une licence libre plutôt que d’adhérer à la SACEM ? C’était là notre question : je répondrais en mon nom et en celui des artistes d’Another Record en dégageant des raisons éthiques, esthétiques et enfin pragmatiques.

Le choix d’une licence libre : un motif éthique

D’un point de vue éthique, il s’agit pour nous de se positionner par rapport au grand chambardement provoqué par l’évolution des technologies numériques et de l’internet, et d’adopter une ligne de conduite conforme à notre rapport à la musique en général en tant que mélomanes. Pour comprendre cela, il faut bien voir que la plupart des projets de labels indépendants nés ces dernières années ont été rendu possibles par le développement et la facilitation de l’accès à internet [7]. Ce qui a rendu possible la mise en place de projets tels qu’ Another Record, à partir d’un investissement financier très modeste, ou ce qui permet la large diffusion de musiques nonobstant leur absence sur le marché du disque traditionnel, c’est la prise en main par les artistes et les mélomanes des outils de publication sur internet, et la croissance ininterrompue de son usage par les mêmes acteurs. Parallèlement, les labels traditionnels, articulés autour du système traditionnel de promotion requis par le marché du disque, ont fait faillite les uns après les autres. Le ticket d’entrée sur ce marché devenant tout à fait inaccessible, des structures proposant de véritables alternatives ont été inventées : un label comme Hinah [8] constitue un exemple frappant, et une réussite flagrante, bien qu’étant totalement étranger aux circuits de promotion traditionnels.

Même si nous travaillons aussi avec les médias traditionnels, même si nos artistes se produisent en concert (ce qui demeure un moyen de se faire connaître tout à fait efficace, ainsi qu’une finalité pour beaucoup), nous avons aussi et surtout bénéficié de la liberté de circulation de la musique sur internet. En proposant nos oeuvres en libre téléchargement, nous favorisons à peu de frais la diffusion des musiques que nous défendons et bien entendu, nous améliorons grandement la notoriété des artistes du label. Contractualiser avec une société de gestion des droits d’auteur comme la SACEM, aurait été contradictoire avec la manière dont nous pratiquons l’outil internet chaque jour : car il aurait fallu restreindre l’accès à nos musiques, tandis que notre véritable intérêt consiste au contraire à faciliter cet accès. De plus, et c’est là si vous me permettez que nous esquissons une dimension éthique, il s’agit en quelque sorte de rendre la monnaie de sa pièce au mélomane et internaute que nous sommes tous (ou très majoritairement) : car nous devons tous une grande part de notre culture musicale à la libre circulation (licite ou illicite) des oeuvres sur le web : j’ai découvert bien plus d’artistes sur internet que dans les rayons des magasins de disque, et je ne pense pas être le seul de ma génération pour qui c’est le cas. Aujourd’hui, certains audioblogs [9] constituent une mine infinie à laquelle on peut puiser pour découvrir des perles rares, et certains de ces sites sont menés par des mélomanes d’une érudition sans pareille. Et les artistes eux-mêmes sont souvent à l’origine des audioblogs, des webzines, des labels ou d’associations comme musique-libre.org [10]. Normal, puisque la plupart sont aussi des mélomanes.

Il y a donc une justification éthique évidente au choix des licences libres plutôt que de l’inscription à la SACEM du point de vue des acteurs de la scène dont je fais partie : il s’agit simplement d’adopter une conduite de vie, un ensemble de pratiques cohérentes, aussi bien en tant que mélomane qu’en tant que créateur. Restreindre l’accès à ses oeuvres tout en profitant du libre accès aux oeuvres des autres, voilà une contradiction du point de vue éthique - qui confinerait au cynisme.

Le choix d’une clause « non-derivative » : un motif esthétique

Cela dit, pourquoi une licence libre suivant une clause non-derivative ? Cette restriction non-derivative dit simplement la chose suivante : bien que mon oeuvre soit librement reproductible, distribuable et communicable (en vertu du contrat Creative Commons initial passé entre l’auteur et l’humanité toute entière) il n’est toutefois pas permis de la modifier, de la transformer ou de l’adapter sans demander l’autorisation préalable de l’artiste. Dans une mise au point publiées sur le site du CERSA18 [11], Mélanie Dulong de Rosnay le rappelle clairement :

L’option Pas de modification ne consiste en aucun cas à interdire toute création d’oeuvres dérivées ou composites, mais à ne pas autoriser à l’avance les modifications.

C’est-à-dire, et je voudrais insister fortement sur ce point, que sur le plan du respect de l’intégrité de l’oeuvre, on en revient très exactement à ce que dit le code le propriété intellectuelle, plus précisément l’article crucial 122-4. lequel précise que

la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque de l’oeuvre est illicite, en l’absence du consentement de l’auteur ou de ses ayants droits.

On fait grand cas de cette interdiction dans les débats autour des licences CC nd nc, mais il s’agit simplement dans le cas de la clause non-derivative, de réaffirmer en tant qu’auteur le souhait de garder la prérogative que lui confère le droit depuis le fin du XVIIIème siècle sur l’intégrité de son oeuvre. On peut utiliser une oeuvre dans le but de produire une nouvelle oeuvre, tant qu’on a l’autorisation de l’auteur de l’oeuvre dont on s’inspire. Cette restriction d’usage a été formulée pour protéger l’artiste du plagiat d’une part, du détournement malveillant d’autre part. A l’ère du remix et du sampling, cette clause peut sembler tout à fait archaïque, mais ce serait à mon sens accorder trop d’honneur au sampleur et au re-mixer que de refondre le droit en se conformant uniquement à sa pratique et à ses intérêts. Je suis tout à fait l’aise pour le dire, ayant moi-même pratiqué le sampling à l’occasion d’un album [12].

Pourquoi la raison de l’adoption de cette clause me paraît-elle relever de l’esthétique ? Parce que les artistes dont je parle - et entendez bien que je parle ici seulement d’une poignée d’artistes, ceux avec qui je travaille chaque jour - s’en réclament et pratiquent ce qu’on appelle ailleurs le songwriting, c’est-à-dire qu’ils créent des chansons liant textes et musiques. Il est très rare qu’ils utilisent des samples, ou bien ils les fabriquent eux-mêmes à partir de leurs propres compositions [13]. Et ils souhaitent être en mesure de contrôler l’usage qu’on pourrait faire de leurs textes, lesquelles pourraient être plagiés ou vidés de leur sens, ou de leur musique - je n’apprécierais pas personnellement d’entendre un sample d’une de mes chansons utilisé comme support musical d’une publicité. Cette oeuvre donc, et tout le processus de création qui l’a porté, toutes les émotions, les expériences, les histoires dont elle s’est nourrie, on tient à en préserver ici l’intégrité. Ce qui n’empêche pas, évidemment, d’autoriser les remix éventuels, voire de les initier - mais dans le cadre d’un accord préalable passé avec l’auteur.

Ce souci est-il condamnable ? S’il l’est, et je me demande bien au nom de quels arguments sérieux, alors il faudrait condamner toute la littérature (rares sont les textes autorisant a priori la publication d’oeuvres d’erivées. Il faudrait demander aux oulipiens ce qu’ils en pensent : le texte magnifique de Jacques Roubaud « Bien souvent je copie » [14], bien qu’il mette l’accent sur l’appropriation et l’inscription dans une tradition, ne se situe pas sur un plan juridique), et pour tout dire, une immense partie des artistes, toutes disciplines confondues. Et ce serait faire injure aux écrivains qui, avant l’invention du droit d’auteur, voyaient leurs oeuvres réduites de moitié ou amendées sans qu’on ait requis leur avis. Plus près de nous, informez-vous de ce qu’Orson Welles pensait de la manière dont les producteurs avaient sabordé certains de ses films, demandez à certains musiciens comment ils perdent tout contrôle au profit des soi-disant experts des maisons de disques entre le moment de la création et la réalisation du disque final.

Mes amis et moi souhaitons conserver ce droit de préserver l’intégrité de notre oeuvre, parce qu’il nous a coûté de la créer, par respect pour les conditions psychiques, les joies et les souffrances, la grâce parfois, qui ont présidé à sa manifestation.

Le choix de la clause « non-commercial » : un motif pragmatique.

Le choix de la clause non-commercial répond de manière générale à un souci pragmatique. Le résumé explicatif de la licence dit ceci :

Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales

et le code juridique qui l’explicite précise

L’Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l’article 3 avec l’intention ou l’objectif d’obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle. L’échange de l’Oeuvre avec d’autres Oeuvres protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique par le partage électronique de fichiers, ou par tout autre moyen, n’est pas considéré comme un échange avec l’intention ou l’objectif d’un profit commercial ou d’une compensation financière personnelle, dans la mesure où aucun paiement ou compensation financière n’intervient en relation avec l’échange d’Oeuvres protégées

Là aussi s’opère un mouvement de retour à ce que dit le droit par défaut.

On a noté à de nombreuses reprises la faiblesse de ce texte, en soulignant justement que demeurait mal défini ce en quoi consiste un « profit commercial  » ou une « compensation financière ». Je ne veux pas y revenir ici, sinon pour rappeler une fois encore que l’auteur peut évidemment autoriser un tel usage de son oeuvre, au cas par cas (et c’est tout à fait ce qui se passe dans le cas d’un contrat commercial avec un label par exemple), que l’interdiction vaut pour l’acceptant, c’est-à-dire le mélomane, et pas pour l’auteur, qui demeure libre de contracter avec qui il le souhaite.

L’évocation de cette clause suscite bien souvent des débats passionnés autour de deux notions apparemment contradictoires : d’une part la volonté d’accroître l’offre gratuite de la musique, d’autre part la supposée nécessité d’assurer une juste rémunération de l’artiste. Je crois que ces deux soi-disant problématiques sont fondées sur une vision naïve de la réalité de la vie des artistes aujourd’hui.

Pour ce qui est des créateurs dont je parle depuis le début de ce texte, autour desquels s’organise ce petit monde en marge de l’industrie du disque, aucun d’entre eux n’espère vivre un jour de le commercialisation de sa musique. Ce constat est fait depuis très longtemps dans le monde des labels indépendants : il n’y a globalement pas assez de circulation d’argent autour de nos musiques pour que nous puissions espérer rémunérer quiconque, sous la forme d’un salaire ou de royalties conséquentes, et la plupart des labels dont je parle ici sont constitués sous la forme d’associations loi 1901. Personne ne s’en plaint dans notre milieu : si un artiste souhaite gagner de l’argent en écrivant des chansons, il a toute liberté d’essayer de faire sa place au sein du marché du disque, faire ce qu’il faut, y compris artistiquement parlant, pour obtenir un contrat sur une Major. Notre objectif n’est pas de gagner de l’argent mais d’écrire de nouvelles chansons, de les jouer sur scène le cas échéant et de faire en sorte qu’elles touchent les mélomanes intéressés par ce genre de musique, voire ceux qui ne la connaissent pas encore.

On me dira : mais pourquoi dans ce cas là ne pas choisir une licence qui autorise a priori quiconque à faire un usage commercial de vos oeuvres ? Qu’avez-vous à y perdre ?

Nous avons à y perdre parce que, sans les ventes de disques, même modestes, les labels ne pourraient plus fonctionner, on ne pourrait plus payer nos serveurs web, les studios d’enregistrements, la fabrication des disques, la promotion des artistes auprès des médias, les frais divers engrangés à l’occasion de la préparation d’une tournée ou d’un concert. Les sommes en jeu sont certes ridiculement peu élevées si on les compare aux investissements réalisés par les majors sur leurs produits maisons, il n’empêche, elles permettent de pérenniser nos activités, de rencontrer de nouveaux publics, d’accompagner des artistes sur la durée, lesquels peuvent ainsi réaliser leurs projets sans être trop pénalisés par leurs propres limites financières. Il y a certes peu de frais, parce que nos ambitions restent modestes, peu d’argent parce que le public intéressés par ces musiques n’est pas très important quantitativement, mais il nous faut tout de même un minimum de ressources pour fonctionner. Il se peut qu’un jour l’objet disque disparaisse et qu’à vrai dire on n’ait plus rien à vendre. Il faudra alors inventer de nouveaux modèles. De notre côté nous n’en sommes pas encore là.

Vous comprenez peut-être mieux alors la dimension pragmatique du choix des licences Creative Commons non-commercial dans notre cas : autoriser quiconque a priori à faire un usage commercial de nos oeuvres, c’est risquer de perdre une source financière, fut-elle modeste. Quand un artiste s’engage avec un label en ayant choisi cette licence libre non-commercial, il autorise le label à faire un usage commercial de son oeuvre, mais c’est le résultat d’une négociation entre l’auteur et le label, et il attend évidemment du label une contrepartie : que celui-ci fasse son possible pour promouvoir son oeuvre et l’amener jusqu’au public susceptible de l’apprécier. C’est une situation classique de contrat entre deux parties, lesquelles doivent parvenir au final à une situation convenable (et comme la plupart des labels associatifs que je connais sont dirigés par des personnes qui sont aussi artistes, ou qui entretiennent des relations d’amitié forte avec eux, on peut dire que nous cherchons à obtenir non seulement une situation qui intéresse les deux parties, mais aussi une situation équitable, ce qui, je le reconnais, relève de l’éthique).

Ce choix me paraît d’autant plus pertinent qu’en ce qui nous concerne, il est prévisible que, dans les mois qui viennent, quelques albums rencontrent un réel succès critique et public, bien supérieur à celui qu’ont pu rencontrer les disques publiés sous Creative Commons jusqu’à présent [15]. Et je crois aussi que le succès d’un disque publié sous une licence libre ferait beaucoup pour la popularité de ces licences et leur prise en compte par les institutions du droit et de la culture, et par les médias [16].

Adopter une licence non-commercial ne signifie absolument pas que nous tenions pour absurde les licences qui au contraire autorisent d’emblée le profit commercial pour quiconque le souhaiterait (c’est-à-dire n’importe qui). Les tenants de la licence Art Libre par exemple développent à ce sujet une argumentation pragmatique qui n’est pas sans valeur, en mettant en avant le fait que le commerçant devrait de toutes façons, pour avoir le droit d’utiliser l’oeuvre couverte par cette licence, préciser clairement le nom de l’auteur original et les clauses juridiques qui accompagnent l’oeuvre : il serait donc bien forcé de faire la promotion de l’artiste et de la licence Art Libre, fusse-ce à son corps défendant. Nous verrons bien si cette solution s’avère pertinente le jour où une oeuvre sous licence Art Libre fera l’objet d’une sortie sur une Major, ou d’une illustration musicale pour un clip publicitaire.

Conclusion : Il faut enterrer la hache de guerre

Plutôt que d’envisager comme il est habituellement l’usage, les licences libres du point de vue des juristes, plutôt que de partir d’un point de vue idéologique, lequel s’articulerait sur la liberté comme valeur, plutôt que d’inscrire le cours de mes réflexions en amont des préoccupations propres aux utilisateurs des logiciels libres ou open source, j’ai souhaité simplement me placer du point de vue de ceux qui, comme moi, adoptent la licence Creative Commons nc nd. L’avantage, à mon sens, de la collection de licences Creative Commons, quand bien même je reste sceptique en étudiant certaines versions proposées par les amis de Lawrence Lessig [17], c’est qu’elles placent l’auteur en position de responsabilité vis-à-vis de la manière dont il souhaite divulguer son oeuvre. Il lui est enfin possible de disposer d’alternatives valables aux solutions traditionnelles (en premier lieu : l’inscription à une société de gestion collective des droits d’auteur).

Sans nul doute, les Creative Commons sont dans l’air du temps et consacrent le sujet, « libre de son choix », plutôt que la communauté, dont les membres seraient soudés par « le choix du Libre » - expression dont se réclament les tenants de la licence Art Libre. On peut regretter l’absence de vision politique d’envergure qu’entraînerait la diversification un peu chaotique des licences Creative Commons.

Mais on peut aussi se méfier des mouvements qui se réclament de la Liberté - avec un grand L - sans jamais expliquer en quoi consiste exactement la liberté dont on se prétend avec tant de solennité. Qu’il y ait des défenseurs de la Liberté avec un grand L, je m’en réjouis sincèrement, et j’ai plaisir à ces joutes oratoires où les idées se font et se défont, initiant peut-être les grandes modifications du paysage artistique de demain. Mais je crains qu’en s’en prenant à ceux qui choisissent les licences Creative Commons nc nd, on ne se trompe d’ennemis.

Pour preuve, et à titre de piqure de rappel, le texte suivant publié récemment sur le site du CISAC (Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs et de Compositeurs) : je vous en cite un bref extrait :

Le magazine américain Forbes remarque que Lessig (le créateur des Creative Commons) n’est pas vraiment un ami des créateurs. Ses attaques contre le droit d’auteur sont surtout bénéfiques à une bande de resquilleurs qui prétend que copier c’est créer parce qu’ils ne savent rien créer sans réutiliser telles quelles des oeuvres protégées par le droit d’auteur.

Comme le souligne E. Pike, les partisans de ces licences sont en général soit des amateurs qui ne souhaitent pas à long terme vivre de leur création soit des artistes mondialement connus qui font cadeau de leur travail au public. Pour l’immense majorité des créateurs, les licences proposées par Creative Commons, bien que séduisantes en apparence n’ont aucun intérêt et ne sont en fin de compte qu’une menace pour leurs droits fondamentaux à une protection, à une diffusion et à une rémunération convenables de leurs oeuvres.

S’il y a un effort d’explication à faire et une lutte à mener, je crois qu’ils devraient être plutôt dirigés contre ceux qui écrivent ces lignes ou défendent ce genre de position, plutôt que de se prendre aux artistes qui, en choisissant une licence libre choisisse au moins d’autoriser a priori la copie et la diffusion de leurs oeuvres et ce pour l’humanité toute entière.

Ce texte est publié sous une licence Creative Commons nc nd 2.0 dont le contenu est lisible à cette adresse.

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