L’avenir des idées de Lawrence Lessig, avant-propos par Christian Paul

Noël approche et Framasoft, au même titre que Du bon usage de la piraterie, vous suggère fortement de lire et faire lire L’avenir des idées - Le sort des biens communs à l’heure des réseaux numériques de Lawrence Lessig.

Récemment traduit de l’anglais par Jean-Baptiste Soufron et Alain Bony aux Presses Universitaires de Lyon (25 €), il s’agit en effet d’un ouvrage majeur qui vous secoue et vous fait prendre conscience de ce que l’on perd lorsque les idées sont transformées en propriété intellectuelle (New York Times).

Pour vous le présenter nous avons choisi de reproduire intégralement l’éclairant avant-propos rédigé par Christian Paul (dont on lira également intérêt le Rapport d’information parlementaire sur la brevatibilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur - 29 juin 2005).

De par son histoire, sa culture et ses valeurs, la communauté du logiciel libre est depuis longtemps sensibilisée aux enjeux fondamentaux dont il est ici question. Puisse ce livre contribuer à élargir le cercle de ceux qui savent et souhaitent agir avec nous.

L’Avenir des idées doit être accueilli comme un grand manifeste politique. À l’égal des meilleurs textes de ce genre audacieux, il offre une grille de lecture de notre monde, identifie des lignes de clivage incontestables et donne de bonnes raisons d’organiser la résistance.

L’internet, le cyberespace, la société de l’information sont enjeux de controverses depuis plus de dix ans, car la « cité numérique » n’est pas seulement une plate-forme technologique ou une nouvelle économie. Elle est notre monde, modelé par des créateurs, par des acteurs industriels, par des projets culturels et politiques.

Comme beaucoup de ceux qui ont tenté de comprendre les mutations de notre société, je pense depuis longtemps que l’internet et les réseaux conduisaient à repenser l’idée même de la liberté [1].

C’est une caractéristique fondamentale de l’internet que d’ouvrir librement ses ressources et de favoriser la création, le partage des contenus et l’innovation ascendante [2].

Or, les débats en France dans les années 90 se concentraient davantage sur la liberté d’expression, et sur les règles à créer dès lors que dans un espace mondial, les valeurs d’un pays, d’une République n’étaient pas partagées par tous. Avec les années 2000, la question de la liberté dans le cyberespace a pris une autre tournure.

Moins que des contenus illicites, ce sont des comportements jugés illégaux que l’on fustige aux États-Unis, comme en Europe, tout particulièrement à la suite de l’affaire Napster.

Dès lors, ce n’est plus la part d’ombre de l’internet qui fait scandale, ce sont les pratiques quotidiennes de centaines de millions d’internautes qui inquiètent et qu’une croisade sans frontière s’efforce de contrôler et d’éradiquer. La chasse au pirate est lancée...

Pour raconter cette histoire, la nôtre, Lawrence Lessig nous introduit au coeur du cyberespace.

S’agissant d’un sujet trop sérieux pour être abandonné aux informaticiens - qu’ils me pardonnent ! -, il fallait planter le décor.

La représentation en trois « couches » proposée par Lessig en fournit une vision claire. La couche « physique » est celle des ordinateurs, des câbles, des réseaux. La couche « logique », celle des protocoles et des logiciels. Par la « couche des contenus », il faut comprendre les fichiers, puisque c’est ainsi que se dénomment à l’ère numérique, un livre, un film ou un morceau de musique.

« En principe, chacune de ces couches pourrait être réglementée ou libre », ou même tolérer différents dosages de libertés et de contraintes.

Mais la liberté n’est ni la jungle ni encore moins la gratuité totale.

Lessig nous invite à réfléchir au mode de production des idées que nous souhaitons, et à la gestion des savoirs. Il met en avant l’existence de biens communs informationnels, profitables à tous. Ces biens communs sont à l’origine de la créativité de l’internet. Mais les reconnaître, c’est aller au-delà d’un simple constat. C’est, pour l’avenir, faire un choix de société [3], alors que beaucoup doutaient que ce soit encore possible.

À propos de l’internet, les démocraties doivent aujourd’hui répondre à la triple interrogation : « Qui décide de qui a accès à quoi ? ». Autrement dit, elles doivent arbitrer entre les modes de régulation.

Nul ne doit douter du caractère politique de ces architectures, des choix faits et des règles édictées.

Nous sommes invités à choisir entre une économie régie par des niveaux superposés de régulations (par la loi et surtout par des restrictions fixées par les grands acteurs économiques) ou une économie acceptant de vastes espaces de biens communs.

Dans le cybermonde comme dans le monde réel, l’accès aux ressources et aux contenus peut être libre ou réglementé. Dans ce second cas, c’est le marché ou l’État qui fixent la nature et le degré du contrôle. Chacun sait que le cyberespace dispose de ressources aisément duplicables. La rareté n’est pas de ce monde. Chacun mesure donc qu’il s’agit d’un choix de société, d’options essentielles qu’il appartient aux citoyens, aux parlements, aux gouvernants de trancher.

Ce second livre de Lessig éclaire notre réflexion pour l’avenir qu’offre l’internet, puisque l’univers des choix ne se résume plus simplement à l’État et au marché, le dilemme du XXe siècle. C’est une civilisation d’individus partageant à parité, échangeant librement des ressources libres qui s’esquisse peu à peu. Une nouvelle « grande transition » s’engage.

Pour en rester au présent, la bataille fait rage.

Les intérêts en présence sont mondiaux. Des industries, celles des logiciels et de l’informatique, de la production musicale ou cinématographique, comme les grandes entreprises de diffusion culturelles jouent ici une part de leurs profits, et pour certaines, leur survie même. L’industrie du disque pourrait connaître ce redoutable déclin.

Beaucoup y voient le dernier avatar de la « tragédie des biens communs » selon laquelle les ressources communes sans la limite des droits de propriété conduisent à l’utilisation anarchique, à l’appauvrissement et au chaos.

Comme l’auteur de ces pages, je crains que le risque majeur soit tout autre pour la connaissance universelle et pour l’intérêt général. En renforçant la réglementation et les contrôles, on remodèle le cyberespace, au risque de ruiner l’innovation.

L’extension du domaine de la protection, c’est la tentation, à la-quelle nous sommes confrontés ces années-ci en Europe comme par-tout ailleurs. C’est par exemple la criminalisation des échanges des oeuvres culturelles par les réseaux « de pair à pair » sans tenter d’imaginer de nouveaux modes de rémunération pour les artistes.

Là se rejoue donc l’éternel combat de l’ancien et du neuf.

Recréer à n’importe quel prix les barrières, les « enclosures » au mépris de l’intérêt général. Assurer leur rente aux nantis de l’ordre ancien. Là sont des choix politiques, dictés moins par l’ignorance ou la ringardise que par une volonté délibérée de servir les intérêts de quelques-uns au détriment de beaucoup d’autres.

Les arguments se radicalisent, quand Bill Gates, au nom des dinosaures du capitalisme informationnel, dénonce un « nouveau communisme ».

Cent exemples illustrent cette bataille : la restriction à l’usage des câblo-opérateurs, le paiement en fonction de la quantité de bande passante, les pratiques discriminatoires des géants qui concentrent contenus et tuyaux...

Ce livre éclaire le débat français et européen le plus actuel. À propos de l’accès à la culture, il renforce notre conviction selon laquelle l’arbre de la gratuité cache la forêt qu’est la liberté. La gratuité totale n’existe pas. La création a un prix, le créateur une rémunération ou une reconnaissance.

Lessig s’intéresse, comme quelques-uns d’entre nous au sein du Parlement français aux formes nouvelles de rémunération des créateurs et des artistes.

À l’appui des intérêts industriels en jeu, la diffusion de la culture par Apple, Microsoft ou Universal conduit ces trois-là et d’autres à réclamer un renforcement des droits attachés à la propriété intellectuelle. Durcissement des peines, mesures techniques de protection, sanctuarisation par la loi de ces mesures : c’est l’orientation actuelle de la règle de droit. Quant à l’économie, elle se caractérise par la concentration des acteurs : l’on s’éloigne à grande vitesse de la diversité culturelle, et des libertés qui renaissaient avec le net.

Cette évolution rompt brutalement des équilibres patiemment construits entre les droits des créateurs, des producteurs et des utilisateurs, des « usagers culturels » selon la formule de l’écrivain François Bon [4]. Elle inquiète, au nom des libertés personnelles, quand le contrôle échappe à tout contrôle.

Comme Lessig, je revendique comme un choix politique l’équilibre à trouver entre excès et insuffisance de protection. Avec lui, je plaide pour une intervention publique bien dosée, y compris pour le déploiement des réseaux à haut débit dans un environnement concurrentiel, contre les monopoles.

Sommes-nous à l’aube d’une formidable régression ?

Il suffit de voir quelles ardeurs se déploient dans les laboratoires, les colloques et les Parlements de l’Europe tout entière pour comprendre que le risque n’est pas hypothétique, mais avéré.

À multiplier les autorisations préalables et les péages, c’est l’avenir de l’internet qui est menacé.

Est-ce seulement la vision égalitaire des origines ou, plus grave encore, les équilibres fondamentaux du réseau qui sont en jeu ? « La tragédie du bien privé » [5] se déploie. Le pire est possible.

Cette tension se reproduit dans d’autres domaines de la civilisation numérique, où le durcissement de la propriété intellectuelle est revendiqué par les uns, dénoncé par les autres comme une barrière à la création et à l’innovation. L’élaboration des règles européennes visant à breveter les logiciels s’inspire de modèles fermés, répondant d’abord à des intérêts particuliers de court terme.

Je tiens pour destructrice cette pente « naturelle » vers la protection excessive des créations et des savoirs. Je crois utile la régulation quand, avec audace et modestie à la fois, elle sert l’intérêt général que les choix démocratiques délimitent.

L’Avenir des idées n’est pas simplement, si j’ose dire, un éloge de la liberté sur le net qui flatterait des oreilles libertaires ou imprudentes.

Ce texte réexamine les sujets essentiels de la pensée politique : la propriété, l’accès aux savoirs et à la culture et met ainsi en perspective les fondements de l’égalité dans la société de l’information.

Les contributeurs à ce débat sur la propriété des idées depuis deux siècles s’appelaient, parmi cent autres, Jefferson, Victor Hugo (« le livre appartient à l’auteur mais comme pensée, il appartient au genre humain ») ou Léon Blum [6].

Voilà pourquoi il est grand temps de lire et de faire lire Lawrence Lessig afin, surtout, de provoquer grâce à lui le débat public en France et en Europe, sur les erreurs à éviter et sur les réformes à entreprendre.

Christian Paul

Copyrights Chrsitian Paul - Tous droits réservés.
Presses Universitaires de Lyon 2005

Christian Paul est député de la Nièvre. Vice-président du groupe d’études sur Internet, les technologies de l’information et de la communication et le commerce électronique à l’Assemblée nationale. Rédacteur du rapport au Premier ministre intitulé « Du droit et des libertés sur l’Internet » (juin 2000).

[1] Du droit et des libertés sur l’internet, La documentation française, 2000.

[2] Sur « la puissance de l’innovation ascendante », lire Daniel Kaplan, www.internetactu. net, le 2 juin 2006.

[3] Je partage la proposition d’une « coalition des biens communs » défendue par Philippe Aigrain, Cause commune, Fayard, 2005.

[4] François Bon, l’auteur de Daewoo, anime une revue littéraire en ligne permettant l’accès libre aux textes, www.remue.net.

[5] Zaki Laïdi, La grande perturbation, Flammarion, 2004.

[6] Lire à ce sujet Florent Latrive, Du bon usage de la piraterie, Exils, 2004 et les textes fondateurs rassemblés sur le site www.freescape.eu.org.

Commentaires

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L’avenir des idées de Lawrence Lessig, avant-propos par Christian Paul , le 3 novembre 2006 (1 rép.)

Bonjour,

Ma question n’a rien à voir avec l’avenir des idées bien qu’elle se rapporte au même auteur. j’aimerais savoir s’il exite une traduction française de "code and other laws".

Merci pour votre réponse

L’avenir des idées de Lawrence Lessig, avant-propos par Christian Paul , le 3 novembre 2006

Il y a une traduction de Free Culture sur Wikisource : http://fr.wikisource.org/wiki/Culture_Libre

Apparement c’est terminé : http://fr.wikisource.org/w/index.php ?title=Culture_Libre&action=history

Nos amis d’ILV pourraient-ils en proposer une version imprimée ?

Une traduction des autres livres de Lawrence Lessig m’intéressent également.

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L’avenir des idées de Lawrence Lessig, avant-propos par Christian Paul , le 6 août 2006 (0 rép.)

Il n’est pas mal du tout ce Ch. Paul ! Et même vraiment bon ! Etonnant pour un député d’aujourd’hui .

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L’avenir des idées de Lawrence Lessig, avant-propos par Christian Paul , le 26 décembre 2005 par furstoss maurice (0 rép.)

je lis, au bas de l’avant-propos : « Copyrights Chrsitian Paul - Tous droits réservés. Presses Universitaires de Lyon 2005 »

est-ce dans l’esprit du propos... ?!

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> L’avenir des idées de Lawrence Lessig, avant-propos par Christian Paul , le 15 novembre 2005 par HanumaN (0 rép.)

Excellent article :) Heureusement qu’il existe sur cette terre des personnes qui savent percer le brouillard de l’argent et des intérêts commerciaux pour découvrir le ciel bleu de la vérité. La culture libre, partagée et accessible par tous, cette notion d’innovation ascendante ... Un livre à acheter et dont il faut parler, assurément :) Merci qui ? Merci FRAMASOFT ;)

HanumaN

P.S. Merci pour toutes les bonnes choses que vous nous permettez de découvrir.

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> Et la Creative Commons, elle est où ? , le 15 novembre 2005 par André Cotte (4 rép.)

J’ai crû comprendre que ce livre n’est pas sous CC. Lessig nous avait habitué à cela avec Free Culture.

Curieux que celui-ci ne soit pas mis sous licence libre... à moins que Lessig en ait besoin pour vivre, auquel cas, je m’incline.

> Et la Creative Commons, elle est où ? , le 15 novembre 2005 par aKa

C’est effectivement dommage vu le sujet même du livre.

Mais je ne suis pas certain qu’il faille incriminer de suite Lessig.

Ne serait-ce que parce que la première édition de The future of ideas date d’octobre 2001, autrement dit elle est bien antérieure à l’avénement des Creative Commons.

> Et la Creative Commons, elle est où ? , le 16 novembre 2005 par Frenchy

aKa a raison, le livre a été publié avant l’existence des Creative Commons. Comme il n’a probablement pas pu le publier à compte d’auteur (il faut beaucoup de sous en avance) c’est l’éditeur qui détient maintenant les droits de diffusion jusqu’en 2091 si la durée du copyright n’augmente pas (mais vu l’inflation chronique de la durée du copyright ...).

J’ai lu quelque part que maintenant Lessig refuse de publier un article académique ou un livre s’il ne peut être mis sous une licence Creative Commons.

>L’Avenir des Idées et les CC , le 10 février 2006 par Jean Kempf

Réponse de Jean Kempf, directeur des Presses universitaires de Lyon, éditeur français de Lessig.

(Désolé de cette réponse tardive)

Les questions posées par les internautes sont légitimes, vu l’auteur et l’ouvrage, et pertinentes mais la réalité économique et financière des faits est tout autre. Lawrence Lessig est représenté par un agent qui vend ses droits en Europe. Pour avoir la possibilité de traduire L’Avenir des Idées, nous avons dû payer 2000E, et consentir à un pourcentage de 8% sur le prix de vente hors taxe en droit d’auteur. Autant dire que sans l’aide généreuse de l’Agence pour la francophonie, l’opération aurait été impossible, et, même en l’état, elle n’est guère rentable.... sauf pour l’auteur et l’agent. Il faut aussi savoir que l’agent (ICM Books) nous a vendu un package des deux livres (Future of Ideas et Free Culture). Nous sommes donc les seuls à « posséder » les droits de traduction en français de Free Culture. Or, entre temps, Lessig a mis l’ouvrage en CC. Nous avons donc de fait en partie perdu cet argent. L’Amérique du Sud par exemple les a eus gratis. Nous n’avons pas les services juridiques suffisants pour poursuivre l’agent, qui est probablement couvert, ni les commerciaux pour négocier de gros contrats de ce type. Cette affaire montre simplement que la réalité est complexe. Quant à l’idée que Lessig ait publié Future of Ideas à compte d’auteur, elle est malheureusement erronnée. Ces pratiques n’existent peu à ce niveau aux Etats-Unis et Lessig est une petite entreprise qui ne connaît pas la crise.

> Et la Creative Commons, elle est où ? , le 10 février 2006 par RNB

Merci beaucoup M. Kempf pour ces précisions forts utiles.

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Objectif ? , le 15 novembre 2005 (2 rép.)

L’Avenir des idées n’est pas simplement, si j’ose dire, un éloge de la liberté sur le net qui flatterait des oreilles libertaires ou imprudentes.

Cela signifie-t’il que ça contient quand même des éloges ?

J’ai lu ce résumé en entier et je reste encore très sceptique sur son objectivité ou celle du livre.

> Objectif ? , le 15 novembre 2005 par Jules75

Reparlons-en quand vous aurez lu le livre :-)

Je ne crois pas que l’objectivité soit l’objectif du livre.

Il y a des objectivités qui conduisent à l’inertie et cela n’a aucun intérêt ici. Sus au politiquement correct qui envahit tout !

> Objectif ? , le 15 novembre 2005 par HanumaN

L’objectivité ? Sanctionner des téléchargeurs d’oeuvres culturelles est objectif ? Uniformiser la culture, sa diffusion dans le seul but de maîtriser un marché est objectif ? Etre fliqué sans arrêt sur le net, à grand coup de technologies intrusives ( à notre insu la plupart du temps ) juste pour mieux nous faire acheter est-il objectif ?

Allons un peu de sérieux ! La société et sa pseudo-liberté n’est qu’un simulacre destiné à nous faire consommer, faisans fi de notre vie privée, de notre liberté d’expression, de notre liberté tout court. Je suis informaticien depuis près de 25 ans ( aie, je m’ai fait mal ) mais je suis un homme depuis ma naissance :) Je veux encore croire que l’internet sera le vecteur d’une prise de conscience globale et d’un profond remaniement de notre monde, le rendant plus juste POUR TOUS, une révolution ...

Les dirigeants de ce mondes ne sont pas dupes. Mais plutôt que de nous permettre d’évoluer, ils préfèrent nous verrouiller, nous maîtriser, surtout ne pas nous laisser partager, notion qui va totalement à l’encontre des intérêts commerciaux. Où est la place de l’homme dans tout ça ?

Ne dit-on pas donner la vie ? Pourtant nous la payons jusqu’à notre mort ...

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