• Date : 17 août 2008 (17 août 2008)
  • Licence : GNU General Public License link_license
  • Site : Site de EOLE

Naissance de EOLE (l’European Opensource Lawyers Event) et organisation de EOLE 2008 dédié à la GNU GPL v3

Le 24 septembre prochain se tiendra la première conférence juridique européenne entièrement dédiée aux licences libres, avec la nouvelle GNU GPL v3 comme canevas. Baptisée « EOLE », pour European Opensource Lawyers Event, elle réunira un panel d’intervenants en provenance de toute l’Europe et aura pour vocation de détailler la licence tant dans ses termes que dans son application.

Un mot sur la cuvée 2008 avant d’aborder la genèse de cette initiative.

EOLE 2008

Informations générales

Nombreuses sont les personnes déjà averties du workshop et un billet est déjà paru pour présenter la journée.

La conférence EOLE 2008, en date du 24 septembre 2008, sera cette année principalement consacrée à l’analyse juridique de la licence GPLv3 et se tiendra à la Maison Internationale de Paris dans le cadre de l’évènement « Paris, Capitale du libre » — en français et anglais, avec traduction simultanée dans les deux langues.

L’entrée est gratuite, mais soumise à une inscription préalable sur le site .

Les Intervenants

Le particularisme et la force de l’initiative résident dans les intervenants qui la font vivre afin de partager leurs pratiques au contact des licences libres. Ils sont tous investis dans des actions et projets communautaires et/ou institutionnels qui reposent essentiellement sur les licences libres et ont pû développer les meilleures compétences dans le domaine.

Seront donc présents pour cette première édition, sous réserve de toute modification :

Philippe Aigrain [1] (FR) ; Ciaran O’Riordan [2](UK) ; Javier Gonzalez [3] (SP) ; Marco Ciurcina [4] (IT) ; Mikko Välimäki [5] (FIN) ; Philippe Laurent [6] (BE) ; (peut-être) Séverine Dusollier [7] (BE) ; Sandrine Rambaud [8] (Fr) ; Grégoire Jocquel [9] (Fr) ; Carlo Piana [10] (IT) ; Benjamin Jean [11] (FR) ; David Marr [12] (US) ; Thierry Aimé [13] (FR) ; Pascal VERNIORY [14] (CH) ; Patrice-Emmanuel Schmitz [15] (BE) ; Loic Dachary [16] (FR) ; et Sophie Gautier [17] (FR).

Le nombre plus important d’intervenants francophones s’explique principalement par le lieu de la première édition, qui la rend plus accessible à ceux de l’hexagone, et par la volonté de leur donner la possibilité de s’afficher pour la première fois unis et non dispersés. Comme précisé ci-dessus, les interventions se feront en anglais et français, avec traduction dans les deux langues.

Le programme

La journée sera découpée en deux temps :
- une analyse point par point de la licence (internationalisation ; étendue du copyleft ; SaaS ; brevets ; DRM ; etc.) ;
- et une analyse par secteur (services, édition, embarqué, administration publique, communauté, etc.).

Ainsi, les interventions seront d’une durée relativement courte (15 / 20 min par sujet), mais donneront lieu à un écrit de 2 à 6 pages chacune. Des instants d’échanges, tant entre intervenants qu’avec le public, permettront de rebondir avec efficacité sur les points qui demandent à être approfondis ou précisés.

EOLE

L’idée et l’ambition de ce premier événement est de favoriser un réseau : de permettre aux juristes et avocats européens de mutualiser et de communiquer sur le droit et les problématiques liés aux logiciels libres/open source.

Deux protagonistes sont à l’initiative du projet : Benjamin Jean (sous la casquette de Juriste du Groupe LINAGORA, mais aussi en tant que cofondateur de l’association Veni, Vidi, Libri) et Philippe Laurent (membre du CRID et avocat du cabinet MVVP).

Travaillant chacun très activement sur ces problématiques, il aura suffi d’une discussion plus poussée lors du workshop organisée par la commission européenne sur l’EUPL pour que cette idée germe et se concrétise dans l’année qui suivit. Le nom qui fut trouvé répond à la fois au désir de transparence et réalité [18].

À terme, l’événement pourrait devenir éponyme d’un projet plus ambitieux de collectif européen, regroupant tant d’avocats spécialisés que juristes d’entreprises œuvrant dans le secteur du logiciel libre. Ce serait alors l’occasion pour chacun de mutualiser et de partager les connaissances et les pratiques qui encadre l’usage des licences libres — conformément à l’esprit du logiciel libre et des créations libres.

Questions / Informations complémentaires

Utilisez le formulaire de contact du site

[1] Sopinspace ; Member of the board of directors of the Software Freedom Law Center.

[2] Freedom Task Force coördinator.

[3] Adjunct Professor – University of the Balearic Islands.

[4] Attorney at law – Studio Legale.

[5] Lecturer in law - Helsinki University of Technology.

[6] Researcher at the CRID & University of Namur & Attorney at law – Marx Van Ranst Vermeersch & Partners.

[7] Lecturer in Law – University of Namur

[8] Cabinet Bird & Bird

[9] Avocat au cabinet Gilles Vercken.

[10] Attorney at law – Tamos & Partners.

[11] IP Lawyer – Groupe Linagora.

[12] Assistant General Counsel Product & Technology Law, Sun.

[13] Du Ministèredes Finances.

[14] Responsable du service Juridique DCTI - Centre des Technologies de l’Information.

[15] Director EU Management Consulting – UNISYS

[16] Senior Developer, APRIL.

[17] d’OpenOffice.org.

[18] Quant à l’usage de la notion d’open source à la place de celle de libre, c’est un choix volontaire qui répondait au côté pragmatique de l’initiative et pour lequel plusieurs argumentaires peuvent d’ailleurs être trouvé sur le blog de l’équipe VVL.

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