• Auteur : François Obada
  • Date : 6 juillet 2005 (26 juillet 2005)
  • Licence : Art Libre link_license

Creative Commons : une liberté en nuances et à nuancer

Quelques critiques fusent de-ci de-là depuis quelques mois déjà : les Creative Commons ne seraient-elles pas un ignoble cheval de Troie qui détournerait du véritable esprit Libre ?!

Comme souvent, rien n’est noir ou blanc, tout est dans les nuances de gris, et c’est sans doute l’apport majeur des CC : secouer la dichotomie primaire libre (c’est bien)/propriétaire (c’est mal) chère à certains.

L’adhésion massive des internautes à ces licences aura sans doute précipité les choses, mais peu se sont encore arrêtés sur la question sans tomber dans les excès dogmatiques.

Parmi eux, on peut citer Pierre Mounier avec un essai paru sur Homo Numericus : La GPL est-elle soluble dans la libre culture ?.

Et François Obada, étudiant en sciences du langage à l’université Lyon 2, qui nous fait part lui aussi des quelques reflexions que la situation lui a inspiré.

Si les licences libres pour les contenus non-logiciels ne datent pas d’hier, l’arrivée des Creative Commons aura été leur petite révolution. Leur succès est tel que de nombreuses traductions ont désormais une valeur légale dans certains pays des locuteurs, que nombre de petits boutons et mentions "CC" fleurissent un peu partout sur la Toile, et que la presse leur fait connaître leurs heures de gloire. Sont-elles pour autant un signe d’une démocratisation du libre ?

Une liberté relative

Les licences Creative Commons proposent une conception de la liberté qui peut être fort éloignée de la philosophie du libre selon Richard Stallman [1], initiateur du projet GNU. Selon les personnes à l’origine du mouvement CC, la liberté doit être relative à la volonté de l’auteur : certains laisseront toute liberté ou presque aux utilisateurs de leurs ressources, d’autres un champ d’action et de droits plus restreints qui pourront être élargis à la discrétion des auteurs.

Le spectre des licences Creative Commons embrasse une large gamme de nuances plus ou moins libres et plus ou moins propriétaires. Sont ainsi conformes à la philosophie du libre selon la FSF les licences CC :

  • « Paternité » (BY) ;
  • « Partage à l’identique » (SA) ;
  • « Paternité - Partage à l’identique » (BY-SA).

Toutes les autres ne sont pas conformes soit parce qu’elles restreignent les conditions d’utilisation de la ressource licenciée, soit parce qu’elles n’autorisent pas d’oeuvres dérivées. Il faut aussi noter que l’absence de clause de partage à l’identique (SA) peut aussi être source d’incompatibilité avec la philosophie du libre selon la FSF puisqu’elle autoriserait la mise à disposition d’oeuvres dérivées sous une licence propriétaire.

Une liberté à nuancer

Malgré le nombre de licences Creative Commons incompatibles avec la philosophie du libre énoncée par Stallman, il serait concevable que le choix des auteurs se porte majoritairement sur les licences CC compatibles, puisque l’esprit Creative Commons réside dans un principe de liberté pour chacune des parties, ce que critique Antoine Pitrou [2] :

Une propagande simpliste veut que l’initiative Creative Commons (et, par extension, l’ensemble des licences de type « non commerciales ») soit une « petite soeur du logiciel libre »

Une étude menée par Raphaël Rousseau et Julien Tayon [3] montre toutefois que seul un quart des licences Creative Commons utilisées sur le Web sont compatibles avec la philosophie du libre. Bien entendu, s’entend par philosophie du libre une conception donnée de la liberté, mais cette conception est celle qui a guidé et permis le développement des logiciels libres, et des solutions que nous connaissons actuellement. Si l’on imagine qu’un logiciel sous licence GPL est dépourvu de documentation, et qu’un auteur la rédige sous licence CC avec les restrictions ND et NC, les implications potentielles sont dangereuses, aussi bien pour l’avenir de la documentation que pour la pérénité du logiciel. Si une entreprise juge qu’elle peut vendre une solution basée sur ce logiciel mais qu’elle ne peut en distribuer la documentation, il est probable qu’elle renonce à cette solution.

Appréciations de la situation

Ce point est différement apprécié selon les parties. La communauté Debian s’est saisie de la question. Evan Prodromou a rédigé un article sur les nouvelles licences CC version 2.0 à destination de la liste de diffusion interne debian-legal [4]. Il jugea si les termes de ces licences sont compatibles avec les principes du logiciel libre selon Debian, basé sur la philosophie du libre de la FSF, et émit des recommandations de changements le cas échéant. Il conclut son étude par les termes suivants :

Les contributeurs de debian-legal pensent que les problèmes avec les licences Creative Commons qui incluent les éléments de licence « Pas de travaux dérivés » et « Pas d’utilisation commerciale » ne peuvent être résolus sans changer les termes des licences [5].

Frédéric Couchet, président de la FSF France, estime quant à lui que cette incompatibilité prévisible est dûe au rejet d’une vision commerciale pessimiste dont les utilisateurs ne devraient avoir peur :

On note par exemple que la grande majorité licences « Creative Commons » utilisées sont de type « pas d’utilisation commerciale », ce qui peut être une forte limitation à la diffusion de l’oeuvre. Un certain fantasme existe sur la possible récupération commerciale par de grandes structures. Nul doute que le temps fera son oeuvre. [6]

Un appel d’air vers le libre

Pour autant, on ne peut minimiser ni le phénomène, ni l’engouement qu’il suscite. Les licences Creative Commons ont laissé aux auteurs une liberté que ne leur permettait auparavant la simple dichotomie free/non-free de Stallman. Elles ont en quelque sorte permis une démocratisation du concept de libre par sa vulgarisation, notamment grâce aux articles de presse, aux bandes dessinées, mais aussi par les blogs. Nul doute qu’un tel succès promet les Creative Commons à un bel avenir, mais il convient de ne pas oublier les autres initiatives, telles que les licences Art Libre, née du mouvement Copyleft, et la licence WikiP2P, qui souffrent de leur relative méconnaissance. Il n’est toutefois pas question d’inciter à une prolifération des licences libres, ce qui aurait pour inconvéniant principal d’induire des incompatibilités entre elles, et donc d’aboutir à une parcellisation du savoir libre.

François Obada

[1] « Qu’est-ce qu’un logiciel libre ? », Projet GNU, 09 juin 2005.

[2] Pitiou Antoine, « Des contenus libres pour des logiciels libres, Libroscope, avril 2005.

[3] Rousseau Raphaël et Tayon Julien, « Creative Commons, adoption et liberté », Libroscope, juin 2005.

[4] Prodromou Evan, Summary of Creative Commons 2.0 Licences, version 3.0, mars 2005 (document placé dans le domaine public).

[5] ibid, « Recommendations for Creative Commons »

[6] Couchet Frederic, « Introduction », « Licences » in Revue de Presse « Selection Libre » 2004, décembre 2004.

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